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Droit de réponse à paraitre dans le Kiosque n°81
Par Escalquens-Ecologie dans Droit d'expression municipal le 2 Septembre 2011 à 21:29Suite à ma mise en cause par le Maire dans le bulletin municipal de juin, j'ai demandé à faire paraître ce droit de réponse dans le numéro à paraître début octobre.
Ce que dit la loi en la matière.
A suivre.
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